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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94518086
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL domicilié(e) rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518086.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2024.

PAPETERIES SILL a également déposé les autres marques suivantes : EXPRIM , COLOR EXPRIM' , Cut & Cut , FORCE 8 , SCHOOLIST , FORBOX , COLIBOX , , FORCE TIME , STAP


PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée - rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France - SIREN 085650141


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258766 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400044 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552803 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

Cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies, sellerie